Conditions générales de vente
MADEMOISELLE POUPOULE
Mathilde BONNEFOI CALMELS
VILLEURBANNE (69) - FRANCE
Contact : mathilde@mademoisellepoupoule.com
Tel : 06 76 39 76 96
Numéro SIRET : 78853006100027
Micro-entreprise, non assujettie à la TVA, article 293B du CGI.
Les présentes CGV visent à définir les modalités contractuelles entre le marque MADEMOISELLE POUPOULE, crée par Mathilde BONNEFOI CALMELS et l’acheteur (professionnel ou consommateur).
Les conditions sont applicables à tout achat validé auprès de la créatrice et implique l’acceptation sans réserve des dispositions suivantes.
Mathilde BONNEFOI CALMELS se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment et sans préavis.
Chaque nouvelle version des CGV est applicable à compter de sa mise en ligne sur le site, pour les commandes effectuées après cette mise en ligne.
La marque MADEMOISELLE POUPOULE propose des créations textiles pour enfants, produits en petites séries.
Les photos des différents modèles ne sont pas contractuelles.
Chaque article étant fait main, il peut y avoir une légère variations de dimensions, de couleurs, de placements de motifs.
Tous les articles proposés sont de la propriété de la marque MADEMOISELLE POUPOULE et de sa créatrice Mathilde BONNEFOI CALMELS.
Toute contrefaçon ou reproduction même partielle des articles, photos et textes sans autorisation préalable de la créatrice est passible de poursuites judiciaires et est strictement interdit (art 4.335-3).
CONDITIONS GENERALES
· Satisfait ou remboursé
· Retour possible pendant 14 jours
MODALITES DE COMMANDES
La commande n’est définitive qu’à compter de la validation et de la réception du paiement en ligne par CB ou via paypal.
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Pour le bon fonctionnement de la boutique aucun article ne sera planifié, confectionné ou envoyé avant la réception du règlement.
Toute commande non réglée sera annulée sous 8 jours.
Les prix des articles sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises), hors frais d’expédition.
Les frais de port sont indiqués au cours du processus d’achat avant la validation définitive de la commande.
Mathilde BONNEFOI CALMELS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
En tant que micro-entreprise, Mathilde BONNEFOI CALMELS n’est pas assujetti à la TVA (TVA non applicable, conformément à l’article 293B du C.G.I).
LOI APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises, exécutées et interprétées conformément au droit français.
En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité à l’entreprise Mathilde BONNEFOI CALMELS pour obtenir une solution à l’amiable.
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N'hésitez pas à me contacter : mathilde@mademoisellepoupoulel.com